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Confidentialité & mentions légales

Modèle à compléter par le responsable de l'installation : les mentions entre crochets […] doivent être renseignées avant mise en production.

Responsable du traitement

[Nom / raison sociale du responsable], [adresse]. Contact : [e-mail de contact]. Hébergement : [hébergeur / auto-hébergement, localisation des serveurs — par défaut, instance auto-hébergée].

Données collectées

Finalités & base légale

Les données servent uniquement à la gestion du carnet équestre et de l'écurie (suivi des chevaux, des activités et des finances). La base légale est [l'exécution du contrat / l'intérêt légitime du gestionnaire d'écurie]. Aucune donnée n'est utilisée à des fins publicitaires ; il n'y a ni traceur ni outil de mesure d'audience.

Destinataires

Les données sont accessibles aux membres de votre écurie selon leur rôle. Services externes sollicités : l'annuaire des entreprises de l'État (recherche-entreprises.api.gouv.fr, pour pré-remplir les fiches société à partir d'une recherche) et, le cas échéant, la Fédération Française d'Équitation pour les informations de concours. Aucune donnée personnelle n'est revendue.

Conservation

Les données sont conservées tant que le compte / l'écurie est actif, puis [durée à définir]. Les journaux techniques sont purgés automatiquement au-delà de [365] jours.

Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité et d'opposition :

Pour exercer ces droits ou pour toute question : [e-mail de contact]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

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